Annonce préalable d’une nouvelle campagne d’inspection de l’OFSP en radiothérapie – Accent sur la gestion de la qualité, la gestion des risques et l’intelligence artificielle

Nous avons reçu l'information suivante de la Part du OFSP Office fédéral de la santé publique:

Dans le cadre de nos missions légales visant à garantir la radioprotection et la sécurité des patients, nous souhaitons vous informer par la présente de la prochaine campagne d’inspection en radiothérapie.

Les inspections dans les cliniques de radiothérapie porteront principalement sur l’examen et l’évaluation des systèmes de gestion de la qualité (SGQ) mis en place, sur la gestion des risques ainsi que sur l’utilisation d’applications d’intelligence artificielle (IA) dans les processus thérapeutiques et l’assurance qualité. L’objectif est d’obtenir un aperçu global de l’état actuel dans ces domaines essentiels, d’identifier les bonnes pratiques et, le cas échéant, de mettre en évidence des potentiels d’amélioration.

La campagne se déroulera conformément aux dispositions légales en vigueur, notamment l’ordonnance sur l’assurance-maladie (OAMal art. 58d al. 2), l’ordonnance sur la radioprotection (ORaP art. 8, 32, 43 et 100) ainsi que l’ordonnance sur les accélérateurs (OrAc art. 20).

Nous vous prions de bien vouloir transmettre cette information à vos membres et restons à votre disposition pour toute question. Chaque clinique concernée par une inspection sera informée au moins trois mois à l’avance afin qu’elle dispose du temps nécessaire pour s’y préparer.

Les résultats de cette campagne d’inspection seront ensuite analysés et discutés conjointement avec les sociétés professionnelles concernées afin d’en déduire des mesures ciblées pour améliorer encore la qualité et la sécurité.